Reinsurance Tutorials #20 - Saison 2
Bonjour à tous 👋
Aujourd'hui, nous allons parler de l'une des plus anciennes formes d'assurance moderne : L'assurance maritime !
L'assurance maritime a une histoire unique ! À la fin du XVIIe siècle, Londres est devenue l'un des lieux les plus importants pour le commerce et les échanges. À la fin des années 1680, un homme appelé Edward Lloyd a ouvert un café sur Tower Street à Londres, où les armateurs, les marins, les marchands et les capitaines venaient tous les jours.
Par la suite, ce petit café est devenu le lieu de rencontre des professionnels du transport maritime, des marchands cherchant à assurer le transport de leurs marchandises, aux transporteurs cherchant à assurer leurs navires, et bien sûr, ceux qui souhaitaient souscrire ces opportunités. L'assurance maritime était née. Le petit café a continué à se développer et est devenu l'une des places de marché d'assurance les plus célèbres du monde : Lloyd's of London.
Alors, à quoi ressemble l'assurance maritime aujourd'hui, dans notre monde moderne et mondialisé ?
Commençons ! ⏬
En fait, l'assurance maritime continue de se développer et couvre désormais davantage de catégories de risques, comme l'énergie, les yachts ou les risques liés à la construction navale, par exemple.
Du côté de la réassurance, certains font la distinction entre deux catégories d'assurance : Les risques maritimes et les risques non maritimes. C'est dire combien l'assurance maritime est devenue importante !
Il y a de nombreuses sous-catégories dans l'assurance maritime, mais dans cette vidéo, nous nous concentrerons sur les trois principales catégories que sont la cargaison, le corps et machines, et les P&I.
L'assurance cargo (facultés)
Qu'est-ce que l'assurance cargo ?
Comme vous le savez, lorsqu'un expéditeur confie sa marchandise à un transporteur, ce dernier devient responsable si la marchandise subit des pertes et/ou des dommages. Le transporteur est couvert par une assurance légale minimale appelée "responsabilité du transporteur", mais le montant de la couverture accordée est généralement assez faible et n'offre pas une protection complète des marchandises.
C'est là que l'assurance cargo entre en jeu ! L'assurance cargo protège les marchandises contre les pertes et les dommages lorsqu'elles sont transportées par voie maritime ou aérienne, mais aussi pendant le transport terrestre (par rail ou par route), jusqu'à ce qu'elles atteignent leur destination finale. L'assurance cargo couvre même les marchandises pendant les phases de chargement et de déchargement. Il s'agit donc d'une assurance tous risques des biens en transit, depuis le moment où ils quittent l'entrepôt de l'expéditeur jusqu'à leur destination finale !
Le commerce étant international, les conditions de l'assurance cargo ont été normalisées dans les "Institute Cargo Clause" (ICC) qui sont utilisées dans le monde entier. Ces clauses précisent les éléments de la cargaison qui sont couverts ainsi que les conditions applicables. Il existe trois ensembles de conditions de base : ICC A, B ou C.
Pour simplifier, l'ICC A fournit la couverture la plus large, offrant une protection contre tous les risques pour tous les types de cargaisons. L'ICC B réduit légèrement l'étendue de la couverture. Et, comme vous l'avez deviné, la version C de l'ICC est la plus restrictive, sur une base des risques désignés.
Maintenant que les marchandises sont protégées, qu'en est-il du navire en lui-même ?
L'assurance Corps et Machines
Le navire est couvert par une assurance Corps et Machines (Hull and Machinery) !
L'assurance Corps et Machines couvre les dommages physiques subis par le navire lui-même lorsqu'il est en mer, ou d'autres périls qui pourraient survenir pendant le transport, comme la piraterie, les incendies ou les explosions. L'armateur a également la possibilité de souscrire des garanties supplémentaires telles que la perte d'exploitation, la protection contre une perte journalière due à des dommages physiques au navire ou la protection contre les risques de guerre.
L'une des options les plus importantes est la clause "Running Down", qui offre une protection supplémentaire en matière de responsabilité légale pour les dommages en cas de collision avec un autre navire lorsque l'assuré en est la cause. Toutefois, il est très important de comprendre que cette clause ne couvre pas la responsabilité légale découlant de blessures corporelles, de décès ou de dommages causés à des installations fixes, comme un port.
Si l'armateur veut être protégé contre ce type de responsabilité, il doit souscrire une assurance Protection et Indemnisation, aussi connu sous le nom P&I (Protection and Indemnity), qui est la troisième catégorie d'assurance maritime dont nous allons parler dans cette vidéo !
La Protection et Indemnisation, complète la clause "Running Down" que l'on trouve dans les polices Corps et Machines. Elle couvre la responsabilité du titulaire de la police lorsqu'il est en faute et cause des dommages matériels, immatériels et corporels à un tiers, qu'il s'agisse d'un objet fixe ou flottant.
En bref, elle offre au transporteur une protection en matière de responsabilité civile.
L'une des particularités des P&I est qu'elles ne sont pas fournies par des compagnies d'assurance traditionnelles, mais par un "club P&I".
Ces clubs sont des associations d'assurance mutuelle gérées par des professionnels du secteur maritime (armateurs, exploitants ou affréteurs). Les risques encourus par les membres sont mis en commun conformément aux règles de l'accord de mise en commun du club. L'objectif du club n'étant pas de faire des bénéfices, le montant des primes, ou plutôt des "cotisations", est rééquilibré chaque année en fonction du résultat du pool. Lorsque le pool est dans le rouge, les membres devront payer des cotisations supplémentaires. En revanche, si le résultat du pool est bénéficiaire, les cotisations seront réduites l'année suivante.
Les raisons historiques pour lesquelles la responsabilité est assurée par les clubs P&I plutôt que par les assureurs maritimes traditionnels tiennent au fait que les assureurs maritimes ne couvraient que des risques mesurables et limités. Le montant de la protection fournie par les assureurs traditionnels n'était pas suffisant pour couvrir le développement des échanges commerciaux maritimes au XIXe siècle. Comme les montants et la fréquence des sinistres augmentaient, les clubs P&I ont été créés pour combler cette lacune et protéger les armateurs.
Aujourd'hui, les clubs P&I fournissent 90% de la protection en responsabilité civile de l'industrie maritime mondiale et sont regroupés au sein de l'International Group of P&I Clubs basé à Londres, à côté du bâtiment des Lloyd's de Londres, près de l'endroit où tout a commencé avec notre vieil ami Edward Lloyd. Désormais, la boucle est bouclée !
Conclusion
J'espère que vous avez apprécié cet aperçu du monde de l'assurance maritime. On se retrouve bientôt pour notre dernière vidéo de la saison présentée par Clémence : Le crédit et les obligations !
Merci pour votre attention !
À bientôt ! 👋
