Les tutos de la réassurance #14
Qu'est ce qu'une résiliation ?
La résiliation est la possibilité d'annuler une participation dans le cadre d'un contrat d'assurance ou de réassurance avant son expiration (la période de validité est habituellement définie dans le contrat). Lorsqu’un contrat est annulé par l'une des parties avant la date d'expiration, on parle alors de résiliation du contrat.
Un contrat peut comporter une clause de résiliation qui permet aux parties contractantes de l'annuler avant son expiration et peut également prévoir les clauses de résiliation qui pourront être exécutées par l'envoi d'un avis de résiliation. La clause peut prévoir un remboursement de la prime pour la partie non utilisée du contrat. La résiliation d'un contrat à reconduction tacite est motivée par cet avis de résiliation.
Qu'est ce qu'un contrat à reconduction tacite ?
Un contrat à reconduction tacite est un contrat qui reste en vigueur jusqu'à ce que les deux parties conviennent de le résilier ou jusqu'à ce que l'une des parties envoie à l'autre un avis de résiliation. Un avis de résiliation est un moyen de notifier aux autres participants l'intention de se retirer du traité. Cette notification n'est utilisée que pour le retrait des contrats de réassurance à tacite reconduction, qui peuvent généralement être annulés ou renouvelés une fois par an. La notification de résiliation donne également à toutes les parties la possibilité d'évaluer périodiquement le contrat, et donc de le renouveler ou de s'en retirer. La plupart des accords de réassurance prévoient cette évaluation une fois par an. L'entité réassurée et le réassureur ont tous deux le droit d'émettre un avis de résiliation. Ce faisant, ils disposent d'un délai de 90 jours pour annuler formellement le contrat.
La comptabilité lors de la résiliation d'un contrat de réassurance est également un sujet très important. L'annulation d'un contrat de réassurance en comptabilité peut se faire de deux manières : d'abord sur la base du run-off, ce qui signifie que la responsabilité du réassureur au titre des clauses, qui est devenue effective en vertu du traité avant la date d'annulation, se poursuit jusqu'à la date d'expiration de chaque clause. La deuxième méthode est la méthode du cut-off, où la responsabilité du réassureur au titre des clauses ne continue pas après celle-ci (qui a pris effet en vertu du traité avant la date de résiliation).
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