Les tutos de la réassurance #18
Qu'est ce que la coassurance ?
La coassurance consiste à partager ou à répartir les risques entre plusieurs parties. Il peut s'agir soit de partager les risques entre l'assuré et l'assureur, soit entre deux ou plusieurs assureurs.
Si la police d'assurance prévoit une coassurance à 80 %, cela signifie que la compagnie d'assurance couvre 80 % du risque tandis que l'assuré est responsable du reste (20 % plus la franchise le cas échéant). C'est un moyen pour l'assuré et l'assureur de partager la responsabilité du risque. Elle peut également contribuer à réduire le coût de la prime d'assurance, conséquence directe de la réduction du risque pour l'assureur.
Une autre forme de coassurance largement utilisée sur le marché européen de l'assurance est le partage du risque entre plusieurs assureurs. Ainsi, un contrat d'assurance commun est utilisé et le risque est partagé en fonction des pourcentages de couverture entre les compagnies d'assurance. En général, une compagnie d'assurance est chargée de l'élaboration du document de police d'assurance et devient responsable des différentes modalités de ce document, y compris les sinistres et les primes (contre rémunération de la compagnie d’assurance en charge). Les pourcentages de risques qui doivent être pris en charge par l'assureur principal et les autres compagnies de coassurance sont précisés au début du document de police d’assurance.
Si plusieurs assureurs interviennent dans une police d'assurance, l'assureur principal est chargé de négocier la prime, de la percevoir et de rendre compte de toute taxe à payer sur la prime. Une fois que le sinistre survient, il incombe à l'assuré d'informer l'assureur principal qui est chargé de traiter les sinistres, y compris le règlement de l'enquête et son paiement. Tous les frais liés au sinistre seront d'abord payés par la compagnie d'assurance principale, qui pourra ensuite les récupérer auprès des coassureurs (proportionnellement à leur part de risque). Si le montant du sinistre est faible, l'assureur principal peut le régler lui-même. La compagnie d'assurance principale n'est pas tenue de notifier les sinistres aux coassureurs, sauf en cas de sinistres importants.
En effet, dans ces cas importants, l'assureur principal doit informer immédiatement les coassureurs et les aviser de l'évolution de la situation.
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