Bonjour Ă tous đź‘‹
Il peut sembler inhabituel d’évoquer un seul risque lorsqu'on parle de traités de réassurance qui sont conçus pour couvrir un ensemble de risques homogènes !
En effet, un traité fournit un cadre ; un champ d'application clair qui englobe les risques couverts. Par définition, si un risque n'entre pas dans ce périmètre, alors ce dernier ne sera pas couvert par le traité.
Ainsi, l'assureur peut faire le choix d'acheter une couverture complémentaire, comme une couverture facultative, pour le risque en question. Mais cela peut être assez compliqué et peut également exiger une gestion lourde.
En outre, la couverture peut être souscrite tout au long de l'année, contrairement à un traité de réassurance qui est généralement souscrit sur une base annuelle.
Commençons ⏬
C'est pourquoi il nous arrive de souscrire des acceptations spéciales, c'est-à -dire des risques différents de ceux du portefeuille principal qui respectent les règles prévues par le traité.
C'est le cas lorsque l'assureur ne souhaite pas conserver 100% de son risque mais en inclure une partie dans le traité et cède donc une part du risque aux réassureurs.
Ces derniers étudient le risque et peuvent accepter de couvrir ce risque dans le traité à titre exceptionnel s'il ne dénature pas complètement la nature du portefeuille sous-jacent. Ce risque constitue ce que l'on appelle une "acceptation spéciale" au traité.
Comme nous l'avons vu, il est souvent souscrit en cours d'année, lorsque l'assureur souscrit de nouvelles affaires, et l'acceptation spéciale, si elle est acceptée par les réassureurs, est généralement renouvelée directement dans le traité l'année suivante.
Voyons quelques exemples courants : des capacités supérieures aux limites du traité (j'insiste sur le fait que cela ne doit pas transformer le profil du portefeuille), ou un type de risque différent qui est habituellement exclu en raison de sa nature. En fonction de l'importance du risque, il peut être reconsidéré.
L'assureur demande toujours au réassureur apériteur si un tel risque peut être ajouté au traité. Toutefois, des clauses spécifiques sont prévues pour encadrer les cas où l’apériteur est d'accord ou non, au nom de tous les réassureurs suiveurs du panel. Dans ce cas, l'objectif est de simplifier les relations entre la cédante et ses réassureurs en permettant à l'assureur de choisir un intermédiaire privilégié : l’apériteur.
Ce dernier est chargé de traiter les différentes questions liées au traité, de la gestion des sinistres à l'interprétation des clauses ou, comme mentionné, à l'accord sur les acceptations spéciales. Le leader doit également apporter ses connaissances spécifiques sur la branche considérée.
Évidemment, cette clause est plus ou moins restrictive pour les autres réassureurs et, en ce qui concerne l'assureur, il est beaucoup plus facile de discuter avec un seul apériteur plutôt qu'avec l'ensemble du panel de réassureurs.
Parfois, la cédante doit approcher chacun de ses réassureurs individuellement et leur demander d'apporter leur son soutien. Du point de vue du réassureur, cette clause lui permet plus facilement de gérer son exposition dans le portefeuille.
Sur quoi l’acceptation va-t-elle se baser ?
Il est très important pour un réassureur de comprendre et de connaître la politique de souscription de la compagnie. Il va évidemment essayer d'en savoir plus sur ce risque seul qui ne semble pas tout à fait s'intégrer dans le reste du portefeuille. Par exemple, il arrive que le risque diffère, mais cela peut être dû au fait qu'il s'agit d'une nouvelle police soutenant un client déjà existant. Les discussions entre les différentes parties concernées par ce risque se concentrent sur la compréhension de la stratégie de la cédante.
La cédante et le réassureur ont tout intérêt à connaître tous les détails du risque et à disposer de toutes les informations nécessaires pour prendre une décision. De plus, grâce à une acceptation spéciale qui ne modifie pas trop le profil du portefeuille, le réassureur pourra alors mieux comprendre les principaux risques couverts par le traité.
Même si l'accord a été donné, il est toujours possible d'être plus vigilant et de rester informé quant au respect de la politique de souscription de l'assureur.
Maintenant vous êtes un expert des acceptations spéciales.
Voyons maintenant avec Sylvie les risques seuls dans la branche vie et ainsi la sélection médicale sous-jacente.
Merci pour votre attention !
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